|
OUVRAGES SUR L'ARBITRAGE
1) Sur le Droit français de l'arbitrage
interne. et international
- H. MOTULSKY, Etudes et notes sur l'arbitrage Ecrits,
vol. II, Dalloz, 1974
- La réforme du droit français
de l'arbitrage Décret du 14 mai 1980 Colloque,
Paris, 1980, (rapports: CORNU, PACLOT, DELVOLVE, PERROT, LEVEL,
LOUSSOUARN, ROBERT), Rev. arb., n° spécial, 4/1980,
p.583 et s.
- J. ROBERT et B. MOREAU, L'arbitrage - Droit interne, droit
international privé , 50 éd., Dalloz, 1983
- M. DE BOISSESON, Le droit français de l'arbitrage interne
et international GLN Joly éd., Paris, 1990 - Ch. JARROSSON,
La notion d'arbitrage , LGDJ, Paris, 1987
- Jurisclasseur Procédure civile, fascicules 1005
et s., 1984 (par J. RUBELLIN-DEVICHI, P. ANCEL, E. LOQUIN, M.C.
RONDEAU-RIVIER)
- Jurisclasseur Droit international, fascicules 585-1 et s.
(par Ph. FOUCHARD, B. GOLDMAN, E. GAILLARD)
- E. BERTRAND, L'arbitrage en droit privé, étude
de sociologie juridique, Ministre de la justice, La documentation
française 1979,
- B. MOREAU et Th. BERNARD, Droit interne et droit international
de l'arbitrage ,Delmas, 1985
- D. COHEN, Arbitrage et société, L.G.D.J.
1993
- S. CREPIN, Les sentences arbitrales devant le juge français,
L.G.D.J. 1995
- Régler autrement les conflits, conciliation, transaction,
arbitrage en matière administrative, La documentation
Française, Coll. "Les études du CE" 1993
- J. ROBERT, Traité de l'arbitrage civil et commercial
en droit interne, Librairie du Recueil Sirey 1955 et 1961 -
R. DANIAULT, Y. THOMAS, Contentieux de l'entreprise, expertise
et arbitrage, AENGDE-CLET, 1987
2) Sur les réformes françaises de l'arbitrage
- J. ROBERT, D., 1981, chr., p. 209
- P. LEVEL, JCP, éd. CI, 1981.I.9899 - P.
BELLET et E. MEZGER, Rev. crit. d.i. p. , 1981.611 - Ph.
FOUCHARD, JDI, 1982.374
- La réforme de l'arbitrage
international en France - Décret du l2 mai 1981 Colloque,
Paris, 1981 (rapports: FOUCHARD, GOLDMAN, JEANTET), Rev. arb
n° spécial - 4/1981, p. 449 et s.
- R. PERROT, Trav. Comité franç. d.i.p.,
1981-82, CNRS, 1985, p. 53 - J.BEGUIN, Journées Société
législ. comparée, 1983. 359 - J. BEGUIN, Mélanges
Houin, Dalloz-Sirey, 1985, p. 241 - Droit et pratique de
l'arbitrage international en France , sous la direction d'Y.
DERAINS, FEDUCI, Paris, 1984
- G. GRECH, Les chambres arbitrales
en matière commerciale, à propos d'un projet de réforme
du Code de Procédure civile, 1972
3) Périodiques
- Revue de l'arbitrage, trim. depuis
1955, sous la direction de Ph. FOUCHARD, Comité français
de l'arbitrage et Librairies techniques
Yearbook Commercial Arbitration ,
annuel depuis 1976, ICCA, sous la direction d'A.J. VAN DEN BERG,
Kluwer, Pays-Bas
ICCA Congress Series, depuis 1982,
, Kluwer, Pays-Bas
- Journal of International Arbitration,
trim., depuis 1984, sous la direction de J. WERNER, Genève
Arbitration International , trim., depuis 1985, sous la direction
de Jan PAULSSON, Londres
Bulletin de l'Association suisse de l'arbitrage , trim., depuis
1983, sous la direction de P. LALIVE, Bâle JDI : v.
spécialement:
1°) depuis 1974, dans le n°4 de chaque année, la rubrique
: Cour d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale - Chronique
des sentences arbitrales, par Y. DERAINS et autres;
2°) depuis 1986, dans le n°1 de chaque année, la rubrique:
Centre international pour le règlement des différends
relatifs aux investissements (CIRDI) - Chronique des sentences arbitrales,
par E. GAILLARD
4) sur l'arbitrage international
- Ph. FOUCHARD, L'arbitrage commercial international,
Dalloz, Paris, 1965
- E. LOQUIN, L'amiable composition en droit comparé et
international - Contribution à l'étude
du non-droit dans l'arbitrage commercial , Litec, 1980
- R. DAVID, L'arbitrage dans le commerce
international, Economica, 1982
- A.J. VAN DEN BERG, The New York Arbitration Convention
of 1958 , Kluwer, Deventer, 1981
- W. CRAIG, W. PARK et J. PAULSSON, International Chamber of
Commerce Arbitration , Oceana, New York et ICC Publishing Paris,
2ème éd. 1990
- Recueil de travaux suisses sur l'arbitrage international ,
Schuithess polyg. Verlag, Zurich, 1984
- Cour d'arbitrage de la CCI, Arbitrage international - 60 ans
après - Regards sur l'avenir, ICC Publishing, Paris,
1984, publication n°412
- CCI, L'apport de la jurisprudence arbitrale , Séminaire
Paris, avril 1986, (études de Y. DERAINS, P. MAYER, E. LOQUIN,
G. HORMANS, S. JARVIN, D. PHILIPPE), Les dossiers de l'Institut,
ICC Publishing, Paris, 1986, public. N°440/1
- Euro-arab Arbitration - Arbitrage eurc-arabe ler Colloque,
Port El Kantaoui, 1985, LLP, Londres, 1987, 2ème colloque,
Bahrain, 1987, Graham & Trotman, Londres, 1989; 3ème
colloque, Amman, 1989, Graham & Trotman, Londres, 1991
- L'arbitrage commercial international - International commercial
Arbitration Colloque Université Laval, Québec,
1985, Montréal 1986 (sous la direction de N. ANTAKI et A.
PRUJINER)
- P. MAYER, L'autonomie de l'arbitre international dans l'apprΘciation
de sa propre compétence RCADI La Haye, tome 217 (1989-v)
- Recueil des sentences arbitrales de la CCI 1974-1985 ,
commentées par S. JARVIN et Y. DERAINS, ICC Publishing Paris,
1990
- Etudes offertes α Pierre Bellet
, Litec, 1991
- Ph. FOUCHARD, E. GAILLARD,
B. GOLDMAN Traité de l'arbitrage commercial international
, Litec, Paris, 1996
- A. REDFERN, M. HUNTER, Droit et pratique de l'arbitrage commercial
international, traduit de l'anglais par E. ROBINE, L.G.D.J.
1994
- L'internationalité dans les institutions et le droit,
Etudes offertes à A. PLANTEY, éd. Pedone, Paris 1995
- R.Ph BUDIN, Les clauses arbitrales internationales, éd.
Payot, Lausanne 1993,
- A. KASSIS, Réflexion sur le règlement d'arbitrage
de la C.C.I., les déviations de l'arbitrage institutionnel,
L.G.D.J. 1998,
- L'arbitrage international, Centre français du commerce
extérieur, Séminaire du 22 novembre 1989.
- International Arbitration and Dispute Resolution Directory,
MARTINDALE-HUBBEL, 1996 - 1997 - H. SMIT, V. PECHOTA, A chart
comparing international commercial arbitration rules, Jurispublishing
Inc. 1998
5) Ouvrages généraux
- L'arbitrage commercial et la loi
dans les différents pays, Ed. de la CCI, 1964 - Y. GUYON,
L'arbitrage, éd. ECONOMICA, Coll. Droit poche.
- C. GAVALDA, C. LUCAS de LEYSSAC, L'arbitrage, éd.
DALLOZ, Coll. Connaissance du Droit, 1993
- J. ROBERT, Précis pratique de l'arbitrage commercial,
Recueil Sirey, 1951
- G. GRECH, Nouveau Précis de l'arbitrage commercial,
1977
- X. LINANT DE BELLEFONDS et A. HOLLANDE, L'arbitrage, coll.
"Que sais-je ?" P.U.F. 1995
Coopération judiciaire européenne
1°) Convention de Bruxelles de 1968, révisée
en 1978 et en 1982 (Conventions d'adhésion),
- G.A. L. DROZ, Compétence judiciaire et effets des
Jugements dans le marché commun (Etude de la
Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968) , Dalloz, 1972
- P.GOTHOT et D. HOLLEAUX, La Convention de Bruxelles du 27.9.
1968
- Compétence judiciaire et effet des jugements dans la CEE,
Jupiter Exporter Paris 1985
- P. JENARD, "Rapport sur la Convention concernant la compétence
judiciaire et l'exécution des décisions en matière
civile et commerciale" (signée à Bruxelles le 27 septembre
1968, J.O.C. E. , C. 59, 5 mars 1979, p. 1)
- P. SCHLOSSER, "Rapport sur la Convention relative à l'adhésion
... (signée Luxembourg le 9 octobre 1978), J. 0. C. E.
, C. 59, 5 mars 1979, p. 71
- G. A.L. DROZ, "Entrée en vigueur de la Convention de Bruxelles
révisée sur 1a compétence judiciaire et l'exécution
des jugements", Rev. crit. DIP, l987. 251
2°) Convention de LUGANO du 16 septembre 1988 et de San
Sebastian de 1989
- G. A.L. DROZ, "La Convention de Lugano parallèle à
la Convention de Bruxelle concernant la compétence judiciaire
et l'exécution des décisions en matière civile
et commerciale", Rev. crit. DIP, 1989.1.
- G.A.L. DROZ, "La Convention de San Sebastian alignant la Convention
de Bruxelles sur la Convention de Lugano", Rev. crit. DIP, 1990.1
|