OUVRAGES SUR L'ARBITRAGE

    1) Sur le Droit français de l'arbitrage interne. et international  

- H. MOTULSKY, Etudes et notes sur l'arbitrage Ecrits, vol. II, Dalloz, 1974
- La réforme du droit français de l'arbitrage Décret du 14 mai 1980 Colloque, Paris, 1980, (rapports: CORNU, PACLOT, DELVOLVE, PERROT, LEVEL, LOUSSOUARN, ROBERT), Rev. arb., n° spécial, 4/1980, p.583 et s.
- J.
ROBERT et B. MOREAU, L'arbitrage - Droit interne, droit international privé , 50 éd., Dalloz, 1983
- M. DE BOISSESON, Le droit français de l'arbitrage interne et international GLN Joly éd., Paris, 1990 - Ch. JARROSSON, La notion d'arbitrage , LGDJ, Paris, 1987
- Jurisclasseur Procédure civile, fascicules 1005 et s., 1984 (par J. RUBELLIN-DEVICHI, P. ANCEL, E. LOQUIN, M.C. RONDEAU-RIVIER)
- Jurisclasseur Droit international,
fascicules 585-1 et s. (par Ph. FOUCHARD, B. GOLDMAN, E. GAILLARD)
- E. BERTRAND, L'arbitrage en droit privé, étude de sociologie juridique, Ministre de la justice, La documentation française 1979,
-
B. MOREAU et Th. BERNARD, Droit interne et droit international de l'arbitrage ,Delmas, 1985
- D. COHEN, Arbitrage et société, L.G.D.J. 1993
- S. CREPIN, Les sentences arbitrales devant le juge français, L.G.D.J. 1995
- Régler autrement les conflits, conciliation, transaction, arbitrage en matière administrative, La documentation Française, Coll. "Les études du CE" 1993
- J. ROBERT, Traité de l'arbitrage civil et commercial en droit interne, Librairie du Recueil Sirey 1955 et 1961 - R. DANIAULT, Y. THOMAS, Contentieux de l'entreprise, expertise et arbitrage, AENGDE-CLET, 1987

 

2) Sur les réformes françaises de l'arbitrage

- J. ROBERT, D., 1981, chr., p. 209
- P. LEVEL, JCP, éd. CI, 1981.I.9899 - P. BELLET et E. MEZGER, Rev. crit. d.i. p. , 1981.611 - Ph. FOUCHARD, JDI, 1982.374
- La réforme de l'arbitrage international en France - Décret du l2 mai 1981 Colloque, Paris, 1981 (rapports: FOUCHARD, GOLDMAN, JEANTET), Rev. arb n° spécial - 4/1981, p. 449 et s.
- R. PERROT, Trav. Comité franç. d.i.p., 1981-82, CNRS, 1985, p. 53 - J.BEGUIN, Journées Société législ. comparée, 1983. 359 - J. BEGUIN, Mélanges Houin, Dalloz-Sirey, 1985, p. 241 - Droit et pratique de l'arbitrage international en France , sous la direction d'Y. DERAINS, FEDUCI, Paris, 1984
- G. GRECH, Les chambres arbitrales en matière commerciale, à propos d'un projet de réforme du Code de Procédure civile, 1972

3) Périodiques

- Revue de l'arbitrage, trim. depuis 1955, sous la direction de Ph. FOUCHARD, Comité français de l'arbitrage et Librairies techniques

Yearbook Commercial Arbitration , annuel depuis 1976, ICCA, sous la direction d'A.J. VAN DEN BERG, Kluwer, Pays-Bas

ICCA Congress Series, depuis 1982, , Kluwer, Pays-Bas

- Journal of International Arbitration, trim., depuis 1984, sous la direction de J. WERNER, Genève
Arbitration International , trim., depuis 1985, sous la direction de Jan PAULSSON, Londres
Bulletin de l'Association suisse de l'arbitrage ,
trim., depuis 1983, sous la direction de P. LALIVE, Bâle JDI : v. spécialement:
1°) depuis 1974, dans le n°4 de chaque année, la rubrique : Cour d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale - Chronique des sentences arbitrales, par Y. DERAINS et autres;
2°) depuis 1986, dans le n°1 de chaque année, la rubrique: Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI) - Chronique des sentences arbitrales, par E. GAILLARD

 

4) sur l'arbitrage international
- Ph. FOUCHARD, L'arbitrage commercial international, Dalloz, Paris, 1965
- E. LOQUIN, L'amiable composition en droit comparé et international - Contribution à l'étude du non-droit dans l'arbitrage commercial , Litec, 1980
- R. DAVID, L'arbitrage dans le commerce international, Economica, 1982
- A.J. VAN DEN BERG, The New York Arbitration Convention of 1958 , Kluwer, Deventer, 1981
- W. CRAIG, W. PARK et J. PAULSSON, International Chamber of Commerce Arbitration , Oceana, New York et ICC Publishing Paris, 2ème éd. 1990
- Recueil de travaux suisses sur l'arbitrage international , Schuithess polyg. Verlag, Zurich, 1984
- Cour d'arbitrage de la CCI, Arbitrage international - 60 ans après - Regards sur l'avenir, ICC Publishing, Paris, 1984, publication n°412
- CCI, L'apport de la jurisprudence arbitrale , Séminaire Paris, avril 1986, (études de Y. DERAINS, P. MAYER, E. LOQUIN, G. HORMANS, S. JARVIN, D. PHILIPPE), Les dossiers de l'Institut, ICC Publishing, Paris, 1986, public. N°440/1
- Euro-arab Arbitration - Arbitrage eurc-arabe ler Colloque, Port El Kantaoui, 1985, LLP, Londres, 1987, 2ème colloque, Bahrain, 1987, Graham & Trotman, Londres, 1989; 3ème colloque, Amman, 1989, Graham & Trotman, Londres, 1991
- L'arbitrage commercial international - International commercial Arbitration Colloque Université Laval, Québec, 1985, Montréal 1986 (sous la direction de N. ANTAKI et A. PRUJINER)
- P. MAYER, L'autonomie de l'arbitre international dans l'apprΘciation de sa propre compétence RCADI La Haye, tome 217 (1989-v)
- Recueil des sentences arbitrales de la CCI 1974-1985 , commentées par S. JARVIN et Y. DERAINS, ICC Publishing Paris, 1990
- Etudes offertes α Pierre Bellet , Litec, 1991
- Ph. FOUCHARD, E. GAILLARD, B. GOLDMAN Traité de l'arbitrage commercial international , Litec, Paris, 1996
- A. REDFERN, M. HUNTER, Droit et pratique de l'arbitrage commercial international, traduit de l'anglais par E. ROBINE, L.G.D.J. 1994
- L'internationalité dans les institutions et le droit, Etudes offertes à A. PLANTEY, éd. Pedone, Paris 1995
- R.Ph BUDIN, Les clauses arbitrales internationales, éd. Payot, Lausanne 1993,
- A. KASSIS, Réflexion sur le règlement d'arbitrage de la C.C.I., les déviations de l'arbitrage institutionnel, L.G.D.J. 1998,
- L'arbitrage international, Centre français du commerce extérieur, Séminaire du 22 novembre 1989.
- International Arbitration and Dispute Resolution Directory, MARTINDALE-HUBBEL, 1996 - 1997 - H. SMIT, V. PECHOTA, A chart comparing international commercial arbitration rules, Jurispublishing Inc. 1998

 

5) Ouvrages généraux

- L'arbitrage commercial et la loi dans les différents pays, Ed. de la CCI, 1964 - Y. GUYON, L'arbitrage, éd. ECONOMICA, Coll. Droit poche.
- C. GAVALDA, C. LUCAS de LEYSSAC, L'arbitrage, éd. DALLOZ, Coll. Connaissance du Droit, 1993
- J. ROBERT, Précis pratique de l'arbitrage commercial, Recueil Sirey, 1951
- G. GRECH, Nouveau Précis de l'arbitrage commercial, 1977
- X. LINANT DE BELLEFONDS et A. HOLLANDE, L'arbitrage, coll. "Que sais-je ?" P.U.F. 1995

   

Coopération judiciaire européenne

1°) Convention de Bruxelles de 1968, révisée en 1978 et en 1982 (Conventions d'adhésion),

- G.A. L. DROZ, Compétence judiciaire et effets des Jugements dans le marché commun (Etude de la Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968) , Dalloz, 1972
- P.GOTHOT et D. HOLLEAUX, La Convention de Bruxelles du 27.9. 1968
- Compétence judiciaire et effet des jugements dans la CEE,
Jupiter Exporter Paris 1985
- P. JENARD, "Rapport sur la Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale" (signée à Bruxelles le 27 septembre 1968, J.O.C. E. , C. 59, 5 mars 1979, p. 1)
- P. SCHLOSSER, "Rapport sur la Convention relative à l'adhésion ... (signée Luxembourg le 9 octobre 1978), J. 0. C. E. , C. 59, 5 mars 1979, p. 71
- G. A.L. DROZ, "Entrée en vigueur de la Convention de Bruxelles révisée sur 1a compétence judiciaire et l'exécution des jugements", Rev. crit. DIP, l987. 251

 

2°) Convention de LUGANO du 16 septembre 1988 et de San Sebastian de 1989
- G. A.L. DROZ, "La Convention de Lugano parallèle à la Convention de Bruxelle concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale", Rev. crit. DIP, 1989.1.
- G.A.L. DROZ, "La Convention de San Sebastian alignant la Convention de Bruxelles sur la Convention de Lugano", Rev. crit. DIP, 1990.1


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